Documentation
Vous pouvez consulter et télécharger les documents suivants mis à votre disposition par la Ville.


 
Dossier d'inscription
  • CERFA DEMANDE D'AIDE EMPLOI D'AVENIR - 02 septembre 2013
  • CERFA 12156.03 - 02 septembre 2013
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    Fiche pratique
  • OBLIGATIONS COMPTABLES DES ASSOCIATIONS - 18 octobre 2016
  • MODIFICATION/DISSOLUTION - 03 septembre 2013
  • PLAN COMPTABLE D'UNE ASSOCIATION - 03 septembre 2013
  • LES DEMARCHES POUR IMMATRICULER UNE ASSOCIATION (SIRENE) - relais des association - 02 septembre 2013
  • CREATION ET DECLARATION D'UNE ASSOCIATION - 02 septembre 2013
  • DECLARATION DE LA LISTE DES PERSONNES EN CHARGE DE L'ASSOCIATION - 02 septembre 2013
  • LETTE TYPE POUR LA DEMANDE DE N° SIRET - 02 septembre 2013
  • CONVOCATION A L'ASSEMBLEE GENERALE - 02 septembre 2013
  • ATTESTATION DE DOMICILIATION - 02 septembre 2013
  • DELEGATION DE POUVOIR - 02 septembre 2013
  • DEMANDE D'AUTORISATION D'ORGANISER UNE LOTERIE - 02 septembre 2013
  • CREER UNE ASSOCIATION EN LIGNE AVEC e-creation. - 02 septembre 2013
  • LE FOAD, UN LOCAL ASSOCIATIF POUR CREER, ECHANGER, ET PARTAGER A AJACCIO - 02 septembre 2013
  • BILAN FINANCIER D'UNE ACTION - 02 septembre 2013
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    Guide
  • COMMENT CREER MON ASSOCIATION ET REDIGER MES STATUTS - 18 octobre 2016
  • GUIDE D'USAGE DE LA SUBVENTION - 18 octobre 2016
  • GUIDE DES MANIFESTATIONS SUR L'ESPACE PUBLIC - 23 avril 2013
  • L'ASSOCIATION ET LA PROTECTION SOCIALE - URSSAF - 01 juin 2012
  • L'ASSOCIATION SPORTIVE ET LA PROTECTION SOCIALE - URSSAF - 01 juin 2012
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